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Marques déposées par madame sara Comte
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INSTINCT PROJECT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

INSTINCT PROJECT
Mme. sara Comte

Numéro de dépôt :
4353671
Date de dépôt :
11/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2027
INSTINCT PROJECT de sara Comte

Présentation de la marque INSTINCT PROJECT

Déposée par voie électronique le 11 avril 2017 par madame sara Comte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INSTINCT PROJECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est madame sara Comte domicilié(e) 2 rue Gérard Paoli - 50350 - Donville les bains - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Freedom Process, Mme. sara Comte domicilié(e) 2 RUE Gérard Paoli - 50350 - DONVILLE-LES-BAINS - France.

La marque INSTINCT PROJECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4353671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTINCT PROJECT arrivera à expiration en date du 11 avril 2027.

sara Comte a également déposé les autres marques suivantes : MANIMALISM. , Freedom Process


Mme. sara Comte - 2 rue Gérard Paoli - 50350 - Donville les bains - France


Freedom Process, Mme. sara Comte - 2 RUE Gérard Paoli - 50350 - DONVILLE-LES-BAINS - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.